La nue-propriété : qu’est-ce que c’est ?

Investir en nue-propriété à Caen : principe et avantages

Investir dans un logement neuf en bénéficiant d’une décote d’environ 40% sur le prix d’acquisition et devenir pleinement propriétaire dans 15 ans, sans coûts de gestion, d’entretien, de taxe foncière, d’impôts.

Votre objectif

Vous souhaitez constituer une valeur refuge pour :

  • Préparer votre retraite ? Vous réalisez un placement pendant 15 ans et, à l’issue de la période, vous devenez pleinement propriétaire. Vous pouvez ainsi occuper le logement, le revendre, ou s’assurer un complément de revenus en le proposant à la location.
  • Optimiser votre fiscalité ? La valeur du bien en nue-propriété n’est pas soumise à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI). Vous n’êtes pas redevable de la taxe foncière, elle est assumée par l’usufruitier pendant toute la durée de l’investissement. En cas d’investissement à crédit, les intérêts d’emprunt sont déductibles des revenus fonciers existants. Et l’ensemble de ces avantages fiscaux n’est pas pris en compte dans le plafonnement global à 10 700 € des niches fiscales.

Acquérir un logement en nue-propriété vous offre plusieurs avantages : 

  • non soumis à l’impôt sur le revenu
  • pas de taxe foncière
  • non assujetti à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI)
  • déductibilité des intérêts d’emprunt
  • allégement des droits de successions
  • Préparer votre héritage ? Si vous souhaitez transmettre votre bien en nue-propriété à un héritier, vous bénéficierez de droits de donation réduits, puisque calculés selon la valeur du bien en nue-propriété. La pleine propriété revient ensuite à ses héritiers sans droits de succession additionnels. A noter : faire une donation avant 70 ans permet d’alléger les droits successoraux.
  • Quel avantage en cas de revente ? Vous bénéficiez d’une forte réduction d’impôts sur la plus-value immobilière. (La plus-value immobilière est la différence entre le prix d’acquisition du bien et son prix de revente). 

Votre engagement

Vous signez un « contrat de démembrement » d’une durée de 15 ans. Le droit de propriété est partagé entre vous, investisseur nu-propriétaire, et un usufruitier, notre partenaire bailleur social Partelios Habitat.

  • Partelios dispose du droit d’usage du bien pendant 15 ans. Il assure la gestion locative du logement, perçoit les revenus et prend à sa charge les travaux d’entretien avec remise en état à l’extinction de l’usufruit.

Votre B.A

Vous agissez en faveur du logement abordable en zone tendue, en favorisant l’accès au logement des actifs et des étudiants. Depuis le 25 août 2023, la ville de Caen est classée en zone immobilière tendue suite à un déséquilibre entre l’offre et la demande. En effet, Caen est une ville très demandée, notamment par les étudiants. Il s’agit de la 5ème meilleure ville étudiante de France pour l’année universitaire 2023-2024.

Logement neuf, mur blanc et parquet bois clair avec une baie vitrée vue dégagée sur un arbre

BG Promotion vous propose ce modèle d’investissement immobilier à Caen au sein de la résidence Origami.

  • M et Mme BG se portent acquéreurs d’un appartement T3 de 65m² en nue-propriété, rue de la délivrande à Caen. Le bien en pleine propriété a une valeur de 328 000€.
  • La durée du démembrement étant de 15 ans, ils profitent d’une décote et bénéficient du logement pour un budget de 206 900€.
  • Pendant les 15 ans, M et Mme BG n’ont pas la jouissance du bien, ils ne peuvent occuper le logement, ni même recevoir de revenu. En contrepartie, ils ne paieront aucune charge, ni impôts.
  • La gestion et l’usage du bien reviennent au bailleur social pendant toute la durée du démembrement.
  • Après 15 ans, M et Mme BG récupèrent leur appartement sans aucun frais. Ils peuvent dorénavant l’habiter, le vendre ou le louer. Le bailleur a l’obligation de restituer l’appartement en bon état d’usage.
  • M et Mme BG ont fait fructifier leur patrimoine sans aucun problème de gestion. Ils sont maintenant pleinement propriétaire d’un T3 dans le centre-ville de Caen.

Immobilier : Acheter en nue-propriété, est-ce une bonne affaire ? 

Retours d’expérience de nue-propriétaires présentés au JT de France 2

Vidéo du journal de 20H sur la nue-propriété